Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETOCROSS
PRO.FA.NO. S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95569798
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque BETOCROSS

Déposée le 25 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETOCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) Z.I., 25870 DEVECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France.

La marque BETOCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETOCROSS est expirée depuis le 25 avril 2005.

PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : TUBECLAIR


PRO.FA.NO. S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I., 25870 DEVECEY - France - SIREN 672820073


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Cales en ciment pour armatures métalliques utilisées dans la construction en béton armé